Les cavaliers peuvent se procurer un exemplaire papier du réglement intérieur sur simple demande. Il est affiché sur le panneau prévu à cet effet et consultable sur le site du club.
Les cavaliers peuvent se procurer un exemplaire papier du réglement intérieur sur simple demande. Il est affiché sur le panneau prévu à cet effet et consultable sur le site du club.
ARTICLE 1 : CHAMP D’APPLICATION ET ACCEPTION DU REGLEMENT
Le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein du centre équestre de Sainte-Croix-Hague. Il s’applique à l’ensemble du public présent dans l’établissement et notamment :
· les cavaliers,
· les propriétaires ayant leurs chevaux en pension,
· les personnes accompagnatrices, les visiteurs et spectateurs.
Tout cavalier accepte par son inscription à l’établissement équestre les clauses du présent règlement intérieur.
De même, tout visiteur, notamment, cavalier, meneur, pensionnaire de passage, accompagnateur, accepte, par sa présence au sein de l’établissement, les clauses de ce règlement.
ARTICLE 2 : ORGANISATION
Toutes les activités du centre équestre de Saint-Croix-Hague ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sous l’autorité de M. Patrick Duhamel, directeur.
Pour assurer sa tâche il peut disposer des instructeurs, enseignants, personnels d’écurie et éventuellement du personnel administratif placés sous son autorité.
Les horaires d’ouvertures sont affichés à l’accueil. Ils doivent être respectés. Tout accès en dehors des horaires d’ouverture n’est possible que sur demande et après acceptation du chef d’établissement. La direction ne saurait être tenue responsable en cas d’accident lors des heures de fermeture de l’établissement.
Si les aires d’évolution sont occupées, l’autorisation de pénétrer au sein de cette aire doit être demandée à l’enseignant présent ou à défaut aux personnes déjà présentes. Le moniteur est en droit de demander aux personnes troublant les cours de quitter la carrière ou le manège.
Les cours dispensés par le centre équestre ont toujours la priorité dans l’utilisation des installations du centre. L’enseignant est la seule personne pouvant intervenir lors des reprises. Les parents, clients ou visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir lors des leçons.
ARTICLE 3 : COMPORTEMENT
Au cours de toutes les activités et en particulier à l’intérieur des locaux ou installations, les cavaliers doivent observer une obéissance complète à l’encadrement et appliquer en particulier les consignes de sécurité fixées.
L’ensemble du public présent dans l’établissement et notamment les cavaliers, les propriétaires, les visiteurs sont tenus de faire preuve de courtoisie et de respect aussi bien vis-à-vis des salariés de l’établissement équestre que des autres cavaliers et visiteurs, ainsi que de respect vis-à-vis des équidés.
Il est demandé à chaque cavalier de veiller à la propreté des installations, notamment en ramassant systématiquement les crottins ou déchets après curage des pieds de leur cheval ou poney devant les box, à la douche, dans les allées, dans le manège ou tout autre lieu. Des poubelles sont mises à la disposition des utilisateurs du centre équestre.
A chaque utilisation de la carrière ou du manège, le matériel doit être rangé à sa place et les crottins doivent être ramassés et jetés dans la poubelle mise à disposition au bord de la carrière et du manège couvert.
Le club house est mis gracieusement à la disposition des cavaliers et des visiteurs, merci de le conserver dans un bon état de propreté. Des poubelles sont mises à disposition.
ARTICLE 4 : SECURITE
Les chiens doivent être tenus en laisse dans l’enceinte de l’établissement.
L’accès aux paddocks est interdit aux mineurs non accompagnés d’un enseignant.
Les locaux techniques (hangar à paille et à foin, garage à matériels agricoles, atelier …) sont formellement interdits au public. Il est également prohibé de se tenir à proximité des véhicules techniques de l’établissement (par exemple, tracteur, camion, vans…).
Certaines clôtures sont électrifiées, surveillez bien les enfants.
Aucune brutalité envers les chevaux et poneys n’est admise.
Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement.
Il est strictement interdit au sein de l’établissement équestre de sortir les poneys ou chevaux des boxes ou stabulations en l’absence d’une personne responsable.
Les personnes non autorisées n’ont pas l’autorisation d’aller faire brouter ou de lâcher les poneys et chevaux dans les champs, de même qu’il est interdit de monter sur les équidés en dehors des heures de cours et sans équipement de sécurité et sans l’autorisation du responsable de l’établissement.
Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant leur temps de reprise et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie – soit un quart d’heure avant la reprise et un quart d’heure après la reprise. En dehors des heures de reprises vendues, les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.
ARTICLE 5 – STATIONNEMENT/CIRCULATION
Le déplacement à pied est le seul à être autorisé au sein des écuries.
Aucun véhicule ne doit circuler dans l’enceinte du club, saufs véhicules des professionnels équins (maréchaux-ferrants, vétérinaires, dentiste équin…).
Les véhicules, y compris les vélos et les cyclomoteurs, doivent stationner sur les aires prévues à cet effet en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de sécurité de secours. En aucun cas l’établissement équestre ne sera responsable du vol ou des dégradations des véhicules stationnés sur les aires prévues à cet effet.
Les cavaliers qui en font la demande peuvent être autorisés à stationner leur camion ou van à l’emplacement qui leur sera indiqué par le dirigeant de l’établissement.
ARTICLE 6 : RÉCLAMATIONS
Tout cavalier désireux de présenter une réclamation qu’il estime motivée et justifiée concernant le centre peut s’adresser directement au directeur
ARTICLE 7 : TENUE
Les cavaliers doivent, pour monter à cheval, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte et conforme aux usages.
Le port du casque est obligatoire pour toute action d’équitation. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme à la norme NF EN 1384.
ARTICLE 8 : ASSURANCES
Les cavaliers sont obligatoirement assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance de l’établissement, durant le temps d’activité équestre.
La responsabilité de l’établissement équestre est dégagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du Règlement Intérieur.
Une formule d’assurance en Responsabilité Civile et individuelle accident est incluse dans la licence de pratiquant proposée par la FFE et couvrant la pratique de l’équitation mais tout membre peut souscrire une assurance complémentaire s’il juge que les garanties sont insuffisantes.
ARTICLE 9 : FORFAITS ET REGLEMENT
Les tarifs des prestations d’enseignement et d’encadrement de l’équitation sont affichés à l’entrée de l’établissement. Les tarifs peuvent éventuellement être modifiés en début ou en cours d’année scolaire.
Il est recommandé aux cavaliers d’être présents un quart d’heure avant les cours qui devront commencer à l’heure.
- Inscriptions : L’inscription est souscrite pour une durée d’une année. Les séances sont consécutives à jour et heure fixes. Les cours s’entendent hors vacances scolaires. Les leçons non décommandées 1 jour à l’avance restent dues. En cas d’absences répétées non signalées, la direction se réserve le droit de suspendre l’activité du cavalier.
- Adhésion : Le montant de la cotisation annuelle d’adhésion au Centre Equestre est fixé par la direction. Le montant de la licence d’équitation est fixé par la Fédération Française d’Equitation. La cotisation est exigible le 1er septembre et sa validité s’étend du 1er septembre jusqu’au 31 août de l’année suivante. Le non renouvellement entraîne la radiation. Aucune personne ne peut participer aux activités du Centre Equestre si elle n’a pas acquitté sa cotisation pour l’année scolaire, ainsi que sa licence fédérale.
- Règlements des prestations : Un forfait de 10 leçons est mis en place pour les cavaliers du club. Les règlements se font à chaque fin de forfait (un forfait correspond approximativement à un trimestre). Différentes possibilités d’encaissement sont proposées. Le solde de votre carte devra obligatoirement être nul ou positif chaque 30 juin et 31 décembre. Si le solde est négatif, les séances seront systématiquement suspendues et il ne sera plus possible de venir assister aux cours avant régularisation.
- Autres prestations : Les inscriptions aux animations (concours du club, stages ou autre) doivent être réglées avant ou pendant mais au plus tard le dernier jour des activités.
ARTICLE 10 : PROPRIETAIRES
Les différents tarifs des prestations d’hébergement sont affichés dans l’enceinte de l’établissement.
Les chevaux et poneys des usagers peuvent être pris en pension par l’établissement équestre aux conditions suivantes :
- La ferrure et les soins vétérinaires seront à la charge du propriétaire.
- Le prix de la pension est payable mensuellement avant le 15 du mois
- Chaque propriétaire pourra participer aux reprises avec son cheval moyennant une participation correspondant aux tarifs en vigueur.
- Les propriétaires de chevaux pourront utiliser les installations. Le centre équestre est prioritaire pour l’utilisation des locaux.
Assurances :
L’établissement équestre prend à sa charge l’assurance des risques de responsabilité civile découlant de la garde et de la surveillance du cheval.
Le propriétaire prendra à sa charge le coût de l’assurance « mortalité » de son cheval.
Il est entendu que le propriétaire renonce à tout recours contre le centre dans l’hypothèse d’accident survenant au cheval et n’engageant pas expressément la responsabilité professionnelle de l’établissement équestre.
Le matériel de sellerie des cavaliers (propriétaires ou non) est stocké dans un local ne faisant pas l’objet d’une surveillance particulière. En conséquence, le propriétaire renonce à tout recours contre l’établissement équestre en cas de vol ou de dégradation de son matériel.
ARTICLE 11: DROIT À L'IMAGE ET DONNÉES PERSONNELLES
L'usager ou son représentant légal autorise, sans réserve, le centre équestre à prendre, détenir et diffuser son image (photos et vidéos) prise dans le cadre de la pratique équestre. Les images ou les vidéos sont acquises définitivement par le centre équestre, quelle que soit la période d'utilisation et sans aucun paiement de la part de l’établissement. La direction s'engage à n’utiliser ses images et vidéos que dans le cadre de la promotion de ses activités et de ne pas en faire un usage commercial.
ARTICLE 12 : APPLICATION
En participant aux activités organisées par le centre équestre, les cavaliers reconnaissent formellement avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et en accepter toutes les dispositions.
Le directeur
Patrick Duhamel
