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Règlement intérieur

Les cavaliers peuvent se procurer un exemplaire papier du réglement intérieur sur simple demande. Il est affiché sur le panneau prévu à cet effet et consultable sur le site du club.

 

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CENTRE EQUESTRE DE SAINTE-CROIX-HAGUE

APPLICABLE ENTRE L’ETABLISSEMENT EQUESTRE ET SES CLIENTS

 

 

ARTICLE 1 : ORGANISATION

Toutes les activités de l’établissement équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sous l'autorité du directeur.

Pour assurer sa tâche le responsable peut disposer des enseignants, personnels d'écurie et éventuellement du personnel administratif placés sous son autorité.

 

ARTICLE 2 : DISCIPLINE

Au cours de toutes les activités et en particulier à l’intérieur des locaux ou installations, les cavaliers doivent observer une obéissance complète à l’encadrement et appliquer les consignes. En tout lieu et en toutes circonstances et plus particulièrement lorsque le cavalier se trouve dans un autre établissement équestre il est tenu d’observer une attitude déférente et une parfaite correction vis à-vis des autres cavaliers, du personnel encadrant et plus généralement du public rencontré. Tout cavalier ayant la possibilité de présenter en permanence une réclamation, aucune manifestation discourtoise envers l’établissement, ses membres ou son personnel n’est admise.

 

ARTICLE 3 : SECURITE

  • Il est interdit de fumer dans l’enceinte du centre équestre.

  • Les chiens doivent être tenus en laisse. Le ramassage des déjections canines est à la charge du propriétaire de l’animal.

  • L’accès aux paddocks est interdit à toute personne non accompagnée d’un enseignant.

  • Certaines clôtures sont électrifiées; surveiller bien vos enfants.

  • Les voitures, scooters et vélomoteurs doivent être stationnés à l’endroit spécialement prévu à cet effet.

  • L’accès aux installations est interdit aux véhicules. Le parking à l’entrée du centre équestre est réservé à cet effet, seuls les véhicules de service et d’urgence sont autorisés à circuler dans les allées.

  • L’accès aux locaux et aires de stockage et d’entretien matérialisé par des chaînes (hangar à paille et à foin, garage à matériels d’exploitation, atelier, sellerie du dirigeant...) est strictement interdit à toute personne en dehors du personnel.

  • Le club house est mis gracieusement à la disposition des adhérents du club. Merci de le respecter et de le conserver dans un bon état de propreté.

  • En dehors des horaires de reprises, les cavaliers mineurs présent dans l'enceinte du centre équestre seront de droit représentés par leur père, mère ou tuteur légal.

     

    ARTICLE 4 : TENUE

a. Les membres de l’établissement équestre doivent, pour monter à cheval, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte et conforme aux usages traditionnels de l’Équitation Française.

b. Le port du casque est obligatoire. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme à la norme NF EN 1384.

 

ARTICLE 5 : RECLAMATION

Tout membre désireux de présenter une réclamation qu'il estime motivée concernant le centre doit s'adresser directement au directeur ou à l'un des membres du personnel de l'établissement qui transmettra.

 

ARTICLE 6 : ASSURANCES

Les cavaliers sont assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance de l’établissement, durant le temps de l’activité équestre.

La responsabilité du club est dégagée dans le cas d’un accident provoqué ou survenu suite à une inobservation du règlement intérieur.

Une formule d’assurance en responsabilité civile et individuelle accident est incluse dans la licence de pratiquant proposée par la FFE et couvrant la pratique de l’équitation mais tout membre peut souscrire une assurance complémentaire s’il juge que les garanties sont insuffisantes.


 

ARTICLE 7 : LECONS ET PRISES EN CHARGE DES ENFANTS MINEURS

Le carnet de 10 leçons est mis en place pour des cavaliers du club. Le tarif des leçons et autres activités de l’établissement est affiché sur le panneau prévu à cet effet. Les prix peuvent éventuellement être modifiés en début d’année scolaire et en cas de modification du taux de TVA.

 

N.B. : Les cavaliers ne sont sous la responsabilité de l’établissement que durant leur heure de reprise et durant le temps éventuel de préparation de l’équidé et le retour éventuel à l’écurie soit, un quart d’heure avant la reprise et/ou un quart d’heure après la reprise. En dehors des heures de reprises vendues , les cavaliers sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal s’ils sont mineurs et sous leur propre responsabilité s’ils sont majeurs.

 

Les leçons retenues et non décommandées 24 heures à l'avance restent dues.

 

ARTICLE 8 : PROPRIETAIRES DE CHEVAUX

Les chevaux des membres actifs peuvent être pris en pension par le centre aux conditions définies dans le contrat de pension.

 

Les chevaux des usagers peuvent être pris en pension par l’établissement équestre aux conditions suivantes :

  • La ferrure et les soins vétérinaires sont à la charge du propriétaire sauf convention contraire passée entre les parties.

  • Le prix de la pension est payable mensuellement avant le 15 du mois.

  • chaque propriétaire pourra participer aux reprises avec son cheval moyennant une participation correspondant aux tarifs en vigueur.

  • les propriétaires de chevaux pourront utiliser les installations. Le centre équestre est toujours prioritaire pour l’utilisation des locaux

 

Assurances :

L’établissement prend à sa charge l’assurance des risques de responsabilité civile découlant de la garde et de la surveillance du cheval.

Le propriétaire prendra à sa charge l’assurance mortalité de son cheval.

Il est entendu que le propriétaire renonce à tout recours contre le centre dans l’hypothèse d’accident et/ou maladie survenant au cheval et n’engageant pas expressément la responsabilité du club.

Les risques de vol ou de dégradations du matériel de sellerie ne sont pas garantis .Le matériel est donc entreposé dans la sellerie du club aux risques et périls du propriétaire.

Le propriétaire devra prévenir à l’avance pour quitter l’établissement, soit avant le 25 du mois courant, pour quitter à la fin du mois suivant faute de quoi la pension intégrale lui incombera de plein droit à titre d’indemnité pour non respect du préavis.

En cas de pension non payée et après mise en demeure infructueuse, le cheval pourra être utilisé comme cheval de manège.

 

ARTICLE 9: APPLICATION

En participant aux activités diverses et variées de l’établissement les cavaliers qu’ils soient des cavaliers réguliers ou occasionnels reconnaissent formellement qu’ils ont pris connaissance sous quelque forme que ce soit du présent règlement intérieur et qu’ils en acceptent les conditions.

Ils peuvent se procurer un exemplaire papier du R.I. sur simple demande. Le règlement intérieur est de affiché sur le panneau prévu à cet effet et consultable sur le site du club.

 

 

Le directeur PATRICK DUHAMEL

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